CENTRE DES TECHNOLOGIES AVANCEES

TECHNO 10 Est un centre des technologies avancées de la region volcanique des grands-lacs ,en faveur des personnes en stuation difficile ,organise en cooperative pour la valorisatio de l'investssemant par echelle . du fait que chacun a pouvoir a investir sa main d'oeuvre,sa capital,ses idees,ses talents et tout ceux qui est utile pour le développement des peuples de la region volcanique des grands-lacs.

TECHNO10
E-mail:techno10center@gmail.com
Tél:24380840146





VALORISATION DE L’INVESTISSEMENT PAR ECHELLE
( VIE en sigle)

STATUTS

CHAPITRE I.PREAMBULE

Soucieux du développement Agro-élévage , de la pensée Humaine et des peuple de la région volcanique des grands lacs,dans le cadre du développement durable de l’humanité ;conscient de nos responsabilités,nous avons décide de créer ,un coopérative agro-élévage des personnes en situation difficile de la région volcanique de grands lacs,dénommé « VALORISATION DE L’INVESTISSEMENT PAR ECHELLE(VIE) »

CHAPITRE II. DENOMINATION,SIEGE,DUREE RAYON D’ACTION ,OBJECTIFS.

1.DENOMIATION
Il est constituer entre les soussignées,une coopérative agro-élévage dénommé BATISSEUR PAR LA VALORISATION DE L »INVESTISSEMENT PAR ECHELLE (BATISSEUR VIE en sigle),regie parles présents statuts et soumise aux disposition de al lois relative aux coopératives agro-élévage en République démocratique du Congo.
2.SIEGE :
Le siège de la coopérative est établie
GOMA Région du Nord –kivu,il peut être transféré ailleurs au province du Nord- Kivu sur décision de l’assemble générale.
3.DUREE DE LA COOPERATIVE
La durée de la coopérative reste indéterminé

4.RAYON D’ACTION
La coopérative exerce ses activités,dans la Région du Nord –Kivu et selon l’orientation des ses activités et les besoins présent,pourra étendre même ailleurs.

5.OBJECTIFS :
La coopérative VIE a pour objectifs ,la valorisation et développement des activités agro-élévage au bwisha en particulier et dans la région du Nord –Kivu en générale
Développement de la pense humaine et des peuples de la région volcanique de grands lacs ;
Valorisation et Développement des TECHNOLOGIES AVANCEES et des TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE COMMUNICATION dans la région volcanique de grands lacs.
Lutte contre Loisivette et la Pauvrette des peuples de bwisha mal mener par des guerres en particulier et de la région volcanique de grands lacs en général,par la mis en valeur de la terre,de l’artisanat et technologies avancées.
Etablir des réseaux d’organisations agro-élévages soutenu ,pour travaille avec le masse,dans le domaine de la gestion de la pensé humaine,la non violence,gestion du développement organisationnelle et de lutte contre les maladies.


CHAPITRE III.MEMBRES ET ADHESION

I.LES MEMBRES

La coopérative se compose des membres fondateurs, des membres adhérents,des membres d’honneurs,des membres sympathisants.
Le membre doit atteint la maturité de 18 ans et avoir de l’intérêt aux développement de BWISHA en particulier et de la région volcanique de grands lacs en général. Et n’est pas mener des activités contraires aux aspirations et visions de la coopérative.

MEMBRES FONDATEURS

Est membre Fondateur, Le signateur des présents statuts et s’acquitte régulièrement des contributions dues a la coopérative ;et respecte ,les statuts et met en application le Règlement d’ordre intérieur(ROI) de la coopérative.
Il defent et soutient la coopérative partout ou il se trouve

MEMBRES ADHERANTS

Est membre adhérant , tout personne physique qui sur demande et après avoir souscrit aux présents statuts,est agréées par l’assemblée générale et s’acquitte de sa caution exigée par l’assemblé général de la coopérative.

MEMBRES D’HONNEURS

Est membre d’honneur, toute personne qui porte son soutient (Moralement, Matériellement, et Financièrement) à la coopérative.
Est membre d’honneur, toute personne physique ou morale, a laquelle l’assemblée générale, aura décerne ce titre ,en reconnaissance des services rendu à la coopérative.
Les membres d’honneurs, sont proposés par l’assemblée générale.
Ils jouent un rôle consultatif, mais ne prennent pas part aux votes

MEMBRES SYMPATHISANTS
Est membre sympathisant ,toute personne qui contribut aux succès de la coopérative,dans ses démarches,en fin d’arrivées à ses objectifs visées.

Les membres effectifs,prenants l’engagements de participer inconditionnellement aux activités de la coopérative ;ils assistent aux assemblées général avec voix délibérative. Ils ont l’obligation de verser une cotisation dont le montant est fixe par l’assemblée générale.


II.DEMISSION D’UN MEMBRE
1.Toute membre de la coopérative est dans le libre choix de participer aux différentes activités de la coopérative,tout comme,il a pouvoir a renonce aces dernières en cas d’une nouvelle orientation de la coopérative.
Dans ce cas ,il devra informer le secrétariat exécutif par une lette écrite avec copie conforme a l’originale au président fondateur de la coopérative.
2.Un membre démissionnaire n’engage plus la coopérative,quelque soit le titre qu’il portait au sein de la coopérative.
Le secrétariat,devra prendre des mesures adequoites pour éviter toute confusion qui peuvent surgir.

3.Tout membre ne se conformant pas aux exigences de la coopérative (les contributions réguliers,participation aux réunions ) est considère demossionnaire ;Le secrétariat exécutif devra le sanctionner par une lettre écrite,après réception de trois invitation successives d’avertissement.

4.Tout membre de la coopérative vivant loin du siège ,pour des raisons de services personnelle,sera déclare démissionnaire après six mois de son départ,sauf s’il aurait consigne le comite exécutif et administratif par une lettre écrite,et laisse parvenir ses contribution ou soit qu’il pourra les payer au montant pour toute la durée de son absence.













III.EXCLUSION D’UN MEMBRE

Est exclut de la coopérative,tout membre qui viole les statuts de la coopérative ou qui oriente les objectifs de la coopérative pour des fins personnels .Dans ce cas ,le secrétariat exécutif prendra des mesures appropriées
Tout acte d’indiscipline (injure publique,disputes,bagarres,le non respect à l’hierarchie, entrenent l’exclusion du membre fautif,après verfication du fait accomplit ,par le comite exécutif et administratif.
Tout acte ou tendance de détournement des fonds ou des matériels de la coopérative,conduit à une exclusion et une poursuite judiciaire qui sera faite.
Tout membre de la coopérative (homme ou femme)qui pressente un statut social non-conformité à la foi KAMIENNE (concubinage,relation intime en dehors du mariage légal,débauche sera d’office exclut de la coopérative.
Trois absence non justifiées aux réunions et les retards exagères,entraînent exclusion ;sauf pour des motifs valable.
En cas de décès,on pert la qualité d’être membre de la coopérative ;mais il peut être remplace par son hertien compétent sur l’avis du comite exécutif et administratif confirme par l’assemblé général.
Exclusion est prononcée par l’assemblée générale à la mojorite de 2/3 des voix contre un membre qui ne se conforme plus aux présent statuts et au règlement intérieur de la coopérative.

CHAPITRE IV.PATRIMOINE ET GESTION

La coopérative posséder en jouissance , soit en propriété,les bien meuble immeubles nécessaire à la réalisation de ses objectifs.
Les patrimoine de la coopérative est constitue par des cotisations des membres, des dons , des legs, des subventions diverses et les revenues issus des activités de la coopérative.
La coopérative affectent ses ressources à tout ce qui concourt directement ou indirectement à la réalisation de ses objectifs.
Les cotisation des membres effectives de la coopérative,font office le finance de la coopérative. Chaque membre verse sa contribuable à son acceptation ou à son adhésion comme membre de la coopérative.
Les membres Fondateurs,versant une cotisation de 300$ pour chaque membre,pour le démarrage effectif de la coopérative. Le capitale de base de la coopérative est de 2100$
Les cotisations, pour chaque membre,peut être verse en cinq tranches aune durée qui ne dépassent pas une années , a partir de la date de création du coopérative et en date de l’adhésion du membre dans la coopérative.
Les cotisation du membre ,sont enregistre sur son mon ;moyennant un reçu d’acquisition
Le capitale de base peut être augmente par les cotisations des nouveaux membres adhérents,les dons,les legs,ou les intérêts perçu annuellement sur ses activités rémunératrices des revenus.
Le capital de base peut diminuer par faillite,remboursement des crédits.
Le capitale de base de la coopérative , n’est peut diminuer d’un ½ par de remboursements des parts des membres.
Les parts des membres ne peut être l’objet d’intérêt, mais les parts peuvent être augmenter comme est statuer à l’article 15L’interet doue aux activités annuel de la coopérative,en retranchant les frais d’exploitation de la coopérative ,est partage comme suit : 20%augmente les parts des membres ;10% est ajoute au fonds de garantis de la coopérative ;70% ;l’assemblée général,décernera son utilité. Les fonds de garantis de la coopérative, est un patrimoine commune impartageable aux membres de la coopérative et ne peut être ajouter au capital de base de la coopérative ni augmenter les parts des membres. En cas de dissolution et après inventaire, l’assemblée générale décidera son utilité et sa distination.
Les membres démisionnaire ou exclus de la coopérative droit à sa part des cotisations au bout d’une durée de deux ans,après enlèvement de sa part,sur la faillite,crédit qu’il a pour la coopérative et sa part au crédit acquis par la coopérative avant sa démission ou son exclusion.
Au cas ou la coopérative a acquis un crédit bancaire ou d’un autre institution ;le capitale de base ne peut diminuer par remboursement des parts de membres,si ce qu’après avoir rembourse toute les crédits.
Les membres du comite exécutif n’ont pas des salaires,mais,il leurs remit en remboursement,l’argent dépense lors des réunions et ration et logement.
La coopérative utilise une main d’œuvre salariale,pris principalement parmi les membre de la coopérative,selon le réglementation et ordre du travail
L’année de l’exécutif commence,le 01 septembre et prend fin,le 30 août de l’année en exercice.
Tout Financement venant des bailleurs de fonds,les dons,les legs,est réceptionné par le comite exécutif a travers le secrétariat exécutif pour verfication et en fin garde à la trésorerie après instruction et orientation dans l’exection finale.
Le ¾ des fonds de la coopérative doit être déposée et garde dans une institution financière étatique agréer (banque, micro finance).
Les contributions des membres sont déposées au secrétariat exécutif et chaque membre doit participer aux différentes activités de la coopérative en glissant20% de son salaire pour cette fin, s’il est fonctionnaire de la coopérative.
Toutes sortie de fonds,n’est possible que si le document contient l’avis favorable du président et du secrétaire du comite exécutif et administratif .c’est a dire ,la présence des signature de ces deux membres.
Tout matériel roulant (vélo, moto,véhicule) ,est géré par une équipe mandatée parle comite exécutif et administratif
Toute information venu de l’extérieur ayant trait à la coopérative doivent transifere au secrétariat exécutif, lequel la fera parvenir a qui de droit si cela contribue à l’évolution de la coopérative.




CHAPITRE V.LES ORGANES DE LA COOPERATIVE
Les organes de la coopérative VIE sont :
L’assemble générale
Le comite exécutif et administratif
Le commissariat aux comptes

I.L’ASSEBLE GENERALE

L’assemblée générale est l’organisation suprême de la coopérative. Elle est composée de tous les membres de la coopérative .
L’assemblée générale est convoque et présidée par le président fondateur de la coopérative.
En cas d’absence ,d’empêchement ou de défaillance sumultanes de la présidence,l’assemblées générale est convoque par écrit par 1/3 des membres fondateurs de la coopérative. Pour ce circonstance,l’assemblée élit en son sein un président.
L’assemblée générale est l’organe suprême des décisions et d’orientation de la coopérative ;Elle élue les dirigeants de la coopérative au scrutin secret.
Aucun changement ne peut s’opérer en dehors de l’assemblée générale.
L assemblée générale se réunit une fois par an en session ordinaire ;Les invitations contenant l’ordre du jour,sont remis aux membres au moins 30 jours avant la réunion. Il se réunit si le 2/3 des membres fondateurs sont présent.
L’assemblée générale siège et délibère valablement lorsque le 2/3 des membres effectifs sont présents. Si ce quorum n’est pas atteint,une nouvelle convocation est lancée dans un délais de 15 jours . A cet échéance,l’assemblée générale siège et délibère valablement,quelque soit le nombre des participants.
L’assemblée générale extraordinaire se tient autant de fois que de besoin. Les madalites de sa convocation et de sa présidence,sont les mêmes que celles de l’assemblée générale ordinaire. Les délais de sa convocation sont fixées à 15 jours. Les débats ne peuvent porter que sur la question inscrite à l’ordre du jour de l’invitation uniquement.

Sauf pour les cas expressément prévus par la loi relative aux coopératives et par les présent statuts ,les décisions de l’assemblées générale sont prises à la majorité absolue des voix ; celle du président fondateur compte double.

Les pouvoirs dévolus à l’assemblées générale sont :

· Adoption et modification des statuts et du règlement d’ordre intérieur.
· Nomination et révocation du comite exécutif
· Admission et exclusion d’un membre
· Approbation des comptes annuels
· Acceptation des dons et legs
· Dissolution de la coopérative




II.LE COMITE EXECUTIF ET ADMINISTRATIF

Le comite exécutif est l’organe charge d’applique les décision prise par l’assemblée générale.
Le membres du comite exécutif sont élus parmi les membres effectifs de la coopérative par l’assemblée générale pour un mandants de 7 ans renouvelable une fois.
En cas de démission volontaire ou forcée prononce par l’assemblée générale ou de décès d’un membre du comite exécutif au cour du mandant,le successeur élu achève le mandant de son prédécesseur.
Le comite exécutif se réunit autant de fois que besoin,obligatoirement une fois sur convocation et sous la direction du président ou a défaut par le secrétaire.
Le comite exécutif siège lorsque le 2/3 des membres sont présent. Ses décisions se prennent à la majorité absolue des voix lorsqu’il n’y a pas de consensus,en cas des parité des voix,celle du président compte double.
Le comite exécutif est compose de :
· Président exécutif ,fondateur et visionnaire
· Vice-président charge de développement
· Secrétaire générale
· Trésorier générale
· Commissaire financier
· Commissaire économique


Le comite exécutif est charge de :
· Mettre en exécution les décisions et les recommandations de l’assemblée générale
· S’occuper de la gestion quotidienne de la coopérative
· Rédiger les rapports annuel d’activités de l’exercice écoule.
· Elaborer les prévisions budgétaires à soumettre à l’assemblée générale
· Proposer à l’assemblée générale,les modification aux statuts et au règlement d’ordre intérieure.
· Préparer les sessions de l’assemblée générale
· Négocier les accords de coopération et de financement avec les bailleurs de fonds et partenaire en générale
· Recruter, nommer et révoquer les personnels de divers services de la coopérative.
· Appourve toute demande de fonds ou des crédits partant du rapport représente par le secrétaire exécutif lors de la réunion de l’assemblée générale.
· Le président et le secrétaire générale ,sont élu parmi les membres fondateurs de la coopérative.
A.SECRETARIAT
La secrétariat exécutif est l’organe technique de la coopérative,qui veille sur la protection des document administratifs et autres.
La secrétariat exécutif est vote lors de la réunion de l’assemblée générale.
Le bureau comprend :
Un membre charge des projet
Un secrétaire de direction
Un secrétaire exécutif ,chef de bureau
Un huissier
La secrétariat exécutif ,exécute toute les décisions issues du comite exécutif.

B.TRESORERIE
La trésorerie est l’organe charge de la gestion financière et patrimoine de
la coopérative.
Elle comprend :
Un trésorier général
Un caissière
Un comptable
Un commissaire financier
Un commissaire économique

Tous dépendant du comite exécutif et administratif.


III.COMMISSARIAT AUX COMPTES

L’assemble générale nomme annuellement deux commissaires aux comptes ayant pour mission de contrôler en toute temps la gestion des finances et autres patrimoines de la coopérative et lui en faire rapports.
Les commissaires aux comptes ont l’accès sans les déplacer,aux livres et aux écritures comptables de la coopérative.
La commissariat aux comptes a un mandant d’un an renouvelable une fois
La commissariat aux comptes ,veilles sur l’usage des mobiliers,immobiliers de la coopérative.
La commissariat aux comptes donne le rapport dans la finalisation et l’orientation du budget vote,par le comite administrative pour tel projet de la coopérative.
La commissariat aux comptes vérifies les résolutions des décisions prises en assemblée générale.
La commissariat aux comptes est formée d’un juriste et d’un sage comptable.
Les membres du commissariat aux comptes ,doivent être tous honnêtes et animes d’un esprit d’équipe et du groupe.






CHAPITRE V.MODIFICATION DES STATUTS

Les présents statuts peuvent faire objet de modifications sur décision de l’assemblée générale prise a la majorité des voix ,soit sur proposition du comite exécutif,soit a la demande du tiers des membres effectifs.
Sur décision de la majorité de 2/3 des voix ,l’assemblée générale prononce la dissolution de la coopérative,sa fusion avec ou son affiliation a toute autre coopérative poursuivant un but analogue.
La liquidation s’opère par les soins des liquidateurs désignées par l’assemblée générale a la majorité de 2/3 des voix. L a nomination des liquidateurs met fin au mandant des membres du comite exécutif et de surveillance.
Les modalités d’exécution des présents statuts et tout ce qui n’y est pas prévus,seront détermines dans un règlement d’ordre intérieur de la coopérative par l’assemblée générale a la majorité absolue des voix.


CHAPITRE V.DISPOSITION FINALES

1. Pour toute disposition non prévu par les présents statuts,la coopérative s’en referez aux lois et règlements en vigueur en république démocratique du Congo
2. Les présents statuts sont approuves et adoptes par les membres effectifs de la coopérative dont la liste est en annexe ;




Fait a Goma ,le04/02/2010
ndoriya kami james